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Administration communale
La Forge 112
2405 La Chaux-du-Milieu

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MardiOuvert de 8h30 à 11h30Ouvert de 17h30 à 19h00
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Jeudi Ouvert de 8h30 à 11h30Fermé
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Vous êtes ici:

  1. Conseil général
  2. Arrêtés

2024

  • Arrêté contribution écolage
  • Arrêté règlement communal des finances 
  • Arrêté concernant la prolongation de la zone réservée
  • Approbation du budget 2025

2023

  • Révision du plan d'aménagement local 
  • Arrêté concernant la répartition des taxes d'équipement
  • Arrêté concernant l'adhésion de la Commune au "Parc naturel régional du Doubs"
  • Arrêté mettant à jour le coefficient communal dans la réglementation communale 
  • Approbation des comptes 2022
  • Arrêté concernant la modifiation de la part impôt au financement des coûts d'élimination des déchets
  • Fixation des indemnités du Conseil communal
  • Arrêté relatif au règlement de fonds d'entretien
  • Approbation du budget 2024
  • Arrêté concernant les contributions communales en matière d'enseignement
  • Règlement général de commune

2022

  • Révision du plan d'aménagement local 
  • Approbation du budget 2023

2021

  • Plan d'aménagement local
  • Approbation des comtpes 2020
  • Autorisation fiduciaire
  • Introduction de l'impôt foncier
  • Dissolution du syndicat du stand de tir de la Vallée de la Brévine (STIVAB)
  • Modification de l'arrêté concernant l'octroi d'une subvention annuelle pour le déneigement des chemins publics ou privés
  • Approbation du budget 2022

2020

  • Mesures hivernales

2019

  • Crédit de Fr. 33'000.- pour l'achat d'un véhicule pour les travaux publics
  • Approbation des comptes 2018
  • Budget 2020
  • Modification du plan et du règlement d'aménagement 
  • Abrogation du plan directeur de quartier

2018

  • Crédit de Fr. 80'000.- pour les travaux de la RC2325 Traversée du village
  • Approbation des comptes 2017
  • Autorisation fiduciaire
  • Budget 2019

2017

  • Emoluments des permis de construire
  • Approbation des comptes 2016
  • Budget 2018
  • Autorisation fiduciaire

2016

  • Approbation des comptes 2015
  • Budget 2017

2015

  • Crédit de Fr. 1'155'000.- pour l'aménagement de 5 appartement à Rue du Temple 87
  • Crédit de Fr. 604'000.- pour la création d'un chauffage à distance
  • Approbation des comptes 2014
  • Réserve Comité de charité
  • Crédit de Fr. 340'000.- pour l'acquisition de l'Hoirie Julien L'Héritier
  • Convention SDIS
  • Budget 2016
  • Fixation de la taxe de base servant à financer le traitement des déchets

2014

  • Crédit de Fr. 16'000.- pour la réfection de la salle de bains et WC de l'immeuble La Forge 112
  • Crédit de Fr. 75'000.- pour le remplacement des fenêtres La Forge 112
  • Approbation des comptes 2013
  • Achat de terrains à Pierre-Alain Guyot
  • Constitution d'une servitude foncière
  • Budget 2015
  • Autorisation fiduciaire
  • Jura3Lacs
  • NEMO News
  • Guichet Unique
  • ne.ch
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